QUI SOMMES NOUS ?

Ce site (ci-après désigné « le Site ») accessible à l’adresse l’URL suivante : https://www.rectorie.com/ est la propriété de la Société Domaine de la Rectorie, EARL au capital de 198.900,00 euros, dont le siège social est situé au 28 Avenue du Puig del Mas – 66650 Banyuls-sur-Mer, France, et immatriculée au registre du Commerce et des Sociétés de Perpignan sous le numéro 344 087 614 – N° de Siret : 344 087 614 000 22 – N° de TVA intracommunautaire : FR 09 344 087 614

Responsable de la publication et de la rédaction est la Société Domaine de la Rectorie

Contact : formulaire de contact

 

BERGEMENT

L’hébergement du Site est assuré par Online.net dont le siège social est situé au 8 rue de la Ville l’Evêque, 75008 Paris, France.

 

CONCEPTION DU SITE

La création graphique du site est réalisée par l’Agence Stratèges Multimédia, dont le siège social est situé au 280 rue James Watt – Tecnosud, 66100 Perpignan

 

CONDITIONS DUTILISATION DU SITE

La visite d’une ou plusieurs pages du Site par toute personne (ci-après désigné l’ « Utilisateur ») vaut acceptation des conditions d’utilisation ci-après décrites.
L’accès aux pages et l’achat de produits de ce site internet sont strictement réservés aux personnes majeures. La société Domaine de la Rectorie ne peut être tenu responsable si l’internaute a menti à propos de ses informations personnelles, notamment son âge.

 

CRÉDITS ET DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ATTACHÉS AU SITE

Réalisation des photos : Domaine de la Rectorie, Pierre Parcé, Adriano Zoppolato, Daiga Zilgalve.

Le Site et chacun des éléments qui le composent (tels que notamment marques, les logos, les photographies, les images, les illustrations, les textes, les slogans, les vidéos) sont protégés par le Droit de la Propriété Intellectuelle, ils sont la propriété exclusive de la Société Domaine de la Rectorie, seule habilitée à utiliser les droits de la propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférent.

La reproduction de tous documents publiés sur le Site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage strictement personnel et privé. Toute reproduction et/ou représentation intégrale ou partielle, utilisation, adaptation ou modification, du Site ou l’un des quelconques éléments qui le composent sur quelque support que ce soit, et sous quelque forme que ce soit, à d’autres fins et notamment commerciales est expressément interdite.

Toute reproduction et/ou représentation du Site devra faire l’objet d’une autorisation expresse et préalable de Domaine de la Rectorie. Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon pénalement sanctionnée.

La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être réalisée qu’avec l’autorisation écrite et préalable de Domaine de la Rectorie. Domaine de la Rectorie décline toute responsabilité concernant le contenu, la publicité, les produits ou services disponibles sur ou à partir des sites liés au Site.

 

UTILISATION DES DONNÉES PERSONNELLES

Domaine de la Rectorie pourra être amené à collecter des données personnelles concernant l’Utilisateur du Site, lesquelles peuvent faire l’objet d’un traitement informatisé. Domaine de la Rectorie s’engage à préserver la confidentialité des données personnelles transmises par l’Utilisateur dans le cadre de l’utilisation du Site.

Conformément à la loi informatique et Libertés du 6 janvier 1978 telle que modifiée et au Règlement Général pour la Protection des Données n°2016/679 en date du 27 avril 2016 (RGPD), l’Utilisateur du Site dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et d’effacement sous réserve de motifs légitimes, de portabilité des données le concernant à compter du 25 mai 2018 et d’un droit à « la mort numérique » .

Pour exercer ces droits, il suffit à l’Utilisateur d’en faire la demande écrite via le formulaire de contact sous « Données Personnelles & RGPD », accompagnée d’un justificatif d’identité.

Formulaires de contact : Si vous utilisez l’un des formulaires de contact présents sur notre site internet pour nous contacter, seules les données présentes dans le dit formulaire nous seront transmises. Ces données ne seront conservées que le temps de traiter votre demande et ne seront transmises à aucun tiers.

 

POLITIQUE DE COOKIES

Qu’est-ce qu’un cookie ?

Les cookies sont de petits fichiers déposés sur votre ordinateur le temps de votre visite sur notre site internet. Ces fichiers contiennent des informations que le site internet utilise pour rendre la communication entre vous et votre navigateur plus efficace.

Pourquoi utilisons-nous des cookies ?

Le Site utilise des cookies pour l’analyse statistique du comportement de l’ensemble de ses utilisateurs.

Si vous avez un compte et que vous vous connectez sur ce site, un cookie temporaire sera créé afin de déterminer si votre navigateur accepte les cookies. Il ne contient pas de données personnelles et sera supprimé automatiquement à la fermeture de votre navigateur.

Lorsque vous vous connecterez, nous mettrons en place un certain nombre de cookies pour enregistrer vos informations de connexion et vos préférences d’écran. La durée de vie d’un cookie de connexion est de deux jours, celle d’un cookie d’option d’écran est d’un an. Si vous cochez « Se souvenir de moi », votre cookie de connexion sera conservé pendant deux semaines. Si vous vous déconnectez de votre compte, le cookie de connexion sera effacé.

En modifiant ou en publiant un article, un cookie supplémentaire sera enregistré dans votre navigateur. Ce cookie ne comprend aucune donnée personnelle. Il indique simplement l’identifiant de l’article que vous venez de modifier. Il expire au bout d’un jour.

Contenu embarqué depuis d’autres sites

Les articles de ce site peuvent inclure des contenus intégrés (par exemple des vidéos, images, articles…). Le contenu intégré depuis d’autres sites se comporte de la même manière que si le visiteur se rendait sur cet autre site.

Ces sites web pourraient collecter des données sur vous, utiliser des cookies, embarquer des outils de suivis tiers, suivre vos interactions avec ces contenus embarqués si vous disposez d’un compte connecté sur leur site web.

Statistiques et mesures d’audience

Nous utilisons le service de mesure d’audience Google Analytics. Cette politique de confidentialité est soumise à celle de Google : consultable ici.

 

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Domaine de la Rectorie ne garantit pas que l’information communiquée sur le Site sera à tout moment exhaustive et à jour.

L’information communiquée sur ce Site a uniquement pour but de fournir des renseignements d’ordre général et n’a pas de valeur contractuelle.

L’utilisation par l’Utilisateur des informations contenues dans ce Site est de la seule responsabilité de l’Utilisateur.

Domaine de la Rectorie décline toute responsabilité pour toute survenance de bogues, pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le Site et plus généralement pour tous dommages, direct ou indirect, qu’elles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au Site ou de l’impossibilité d’y accéder.

En particulier, Domaine de la Rectorie décline toute responsabilité pour les dommages qui pourraient être causés au matériel informatique des utilisateurs suite à leurs accès au présent Site.

 

INDISPONIBILITÉ DU SITE

Domaine de la Rectorie s’efforce de maintenir accessible le Site, sans pour autant être tenu à une obligation d’y parvenir.

Domaine de la Rectorie ne pourra être tenu responsable, en cas d’indisponibilité du Site, pour quelque raison que ce soit.

 

ACCÈS AU SITE

Domaine de la Rectorie se réserve le droit de modifier, de résilier, de suspendre, ou d’interrompre à tout moment, pour toutes raisons et à sa seule discrétion, l’accès à tout ou partie du Site, y compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité sans avis préalable.

Les présentes conditions d’utilisation du Site sont soumises au droit français et tout différend relatif audit Site sera soumis à la compétence des tribunaux.